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Marques déposées par ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER
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" EN L'AN 2000 ET POUR " " TOUJOURS "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" EN L'AN 2000 ET POUR " " TOUJOURS "
ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER

Numéro de dépôt :
97688727
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque " EN L'AN 2000 ET POUR " " TOUJOURS "

Déposée le 24 juillet 1997 par ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " EN L'AN 2000 ET POUR " " TOUJOURS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER, domicilié(e) 60 rue de TURBIGO, 75139 PARIS CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORIAN RITTER DE ZAHONY ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER - France.

La marque " EN L'AN 2000 ET POUR " " TOUJOURS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " EN L'AN 2000 ET POUR " " TOUJOURS " est expirée depuis le 24 juillet 2007.

ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : CG , CG , CG , "Je suis né en l'an" "2000" , CG 14 K


ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER - 60 rue de TURBIGO, 75139 PARIS CEDEX 03 - France


FLORIAN RITTER DE ZAHONY ETABLISSEMENTS CHARLES GARNIER - France


Inscription le 9 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474211 - Publication au BOPI 2008-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierre précieuse, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, habillement, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis), décorations pour arbre de Noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].